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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LC DIFFUSION
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DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation
LC DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3228605
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2023

Présentation de la marque DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation

Déposée le 22 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LC DIFFUSION domicilié(e) 166 Rue de Lille - 59554 - NEUVILLE SAINT REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 035 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADEKWA AVOCATS domicilié(e) 9 RUE D'OULTREMAN - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 24 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation est expirée depuis le 22 mai 2023.

LC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : K KUKU_KUTCHU VOUS OFFRIR PLUS QUE LA BEAUTE BY LUDOVIC CHAPEL


LC DIFFUSION, SAS - 166 Rue de Lille - 59554 - NEUVILLE SAINT REMY - France - SIREN 451035489


ADEKWA AVOCATS - 9 RUE D'OULTREMAN - 59300 - VALENCIENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417762 - Publication au BOPI 2005-09-05

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 4 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609362 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538473 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 13 octobre 2014 - Concession de licence n°633236 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

– fenêtres et vérandas métalliques. – matériaux pour isolation : fenêtres, vérandas, stores non métalliques. – stores d'intérieur à lamelles. – stores en matière textile. – services d'isolation d'ouvertures et de fermetures d'edifices ; maintenance de travaux d'isolation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.